Mentions légales

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  1. TITULAIRES ET RESPONSABLES DU SITE

Cabinet des Drs LANDRY HEITZ RIGOULOT LEC ET FERRAND

Adresse : 30, rue du Mont 25480 PIREY

SIRET : 52788326800015

Forme juridique : SCM

Capital social : N/A

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : N/A

La référence aux règles professionnelles applicables et le titre professionnel : Code de déontologie du Chirurgien-Dentiste

Directeur de la publication : Drs LANDRY HEITZ RIGOULOT LEC ET FERRAND

Contact : assist.adm25000@gmail.com

Numéro d’inscription à l’ordre :

Dr LANDRY n°50674

Dr HEITZ n°57726

Dr RIGOULOT n°63247

Dr LEC n°10101019569

Dr FERRAND n°82077

  1. OBJET DU SITE

Ce site internet cabinet-dentaire-pirey.fr est conçu à titre purement informatif et est destiné à tout type de public. Il a été réalisé selon la charte ordinale de qualité relative aux sites Internet et ratifiée par le Praticien. Les informations fournies sur le Site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du Site) et son chirurgien-dentiste ; ces informations permettent également de présenter le cabinet du Praticien. L’accès au Site est gratuit afin de fournir des informations sur la santé dentaire, l’hygiène et les traitements bucco-dentaires. Le contenu informatif sur la santé bucco-dentaire du Site (articles, soins et conseils de prévention) a été créé par un Comité éditorial et scientifique composé notamment de Chirurgiens-Dentistes.

  1. ÉDITEUR ET HÉBERGEUR DU SITE

Éditeur du Site : BWA  

Adresse : 13, rue Marguerite Yourcenar 21000 DIJON

Tél. : 09.72.40.62.92

Email : contact@bwagence.fr  

Forme juridique : SARL  

Capital social :

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 492 745 708 00023

Numéro individuel d’identification fiscale : FR 10 492 745 708

  1. PUBLICITÉ

Le Site :  

– n’accueille aucune forme de publicité ;  

– contient des informations qui ne constituent en aucune manière une forme de publicité ;  

– ne constitue en aucun cas un démarchage.

Tout patient a le droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique.  

Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel.

  1. DROITS D’AUTEUR ET REPRODUCTION

Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

  1. CNIL

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à aurelie.rolling@orange.fr ou vous rendant sur : https://www.cnil.fr/fr

  1. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.